Installer un spa et une plate-forme pour spa
Un spa est une construction destinée principalement à la détente des personnes dans l’eau chaude ou à la nage sur place (spa de nage).
Vous voulez installer un spa ou une plate-forme pour celui-ci sur votre terrain ?
Vous n’avez pas besoin de demander un permis sauf si vous êtes assujetti au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) ou si vous êtes situés en zones de contraintes.
La capacité de votre spa excède 2 000 litres?
Il est alors considéré comme une piscine au sens du Règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles. Vous devez donc demander un permis pour son installation et suivre les normes concernant les piscines et plate-formes.
Mise en garde
Le contenu de cette page Web ne constitue aucunement une liste exhaustive des règles prévues aux règlements. Il demeure la responsabilité de la requérante ou du requérant de se référer aux règlements municipaux ainsi qu’à toutes autres normes applicables, le cas échéant.
Nombre de spas autorisés par terrain
Vous ne pouvez installer qu’un seul spa par terrain.
Emplacements autorisés
Vous pouvez installer votre spa dans ces emplacements :
- Cour latérale
- Cour arrière
La distance minimale des lignes latérales ou arrières à respecter est de 2 m.
Cour avant
Vous pouvez installer votre spa dans la cour avant s’il :
- est implanté à plus de 30 m d’une ligne avant;
- n’est pas érigé devant le mur avant du bâtiment principal.
Cour avant secondaire
Vous pouvez installer votre spa dans la cour avant secondaire s’il y a une distance minimale de 3 m entre celui-ci et une ligne avant.
De plus, une clôture ou une haie opaque à au moins 80 % et d’une hauteur minimale de 1,5 m doit être implantée :
- sur toute la longueur d’un côté du spa faisant face à une rue contigüe à la cour avant secondaire;
- entre le spa et une ligne séparant la cour avant secondaire de l’emprise d’une rue.
Sécurité
Lorsqu’il n’est pas utilisé, vous devez empêcher l’accès au spa en le recouvrant d’un couvercle conçu à cette fin.
Plate-forme pour un spa
Vous pouvez installer votre plateforme dans ces emplacements :
- Cour latérale
- Cour arrière
La distance minimale des lignes latérales ou arrières à respecter est de 1 m.
Cour avant secondaire
Vous pouvez également installer votre plate-forme dans la cour avant secondaire s’il y a une distance minimale de 3 m entre celle-ci et une ligne avant.
De plus, une clôture ou une haie opaque à au moins 80 % et d’une hauteur minimale de 1,5 m doit être implantée :
- sur toute la longueur d’un côté de la plate-forme faisant face à une rue contigüe à la cour avant secondaire;
- entre la plate-forme et une ligne séparant la cour avant secondaire de l’emprise d’une rue.
Foire aux questions
Oui, il peut être érigé dans une gloriette, une pergola, un pavillon de bain, etc. à la condition de respecter la distance minimale de 2 m des lignes latérales ou arrière.
Oui. Le niveau sonore produit par le spa ne doit pas dépasser 55 dBA en tout temps, mesuré aux limites du terrain sur lequel il est installé.