Le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement permet de concrétiser les intentions de planification et de développement de la Ville de Lévis sur le territoire municipal. Il s’agit de l’outil principal pour encadrer les usages et les types de bâtiments autorisés dans chaque zone.
Des grilles de spécifications accompagnent les règlements sur le zonage et le lotissement pour en faciliter la compréhension. Ces grilles présentent de façon simplifiée les exigences applicables selon la zone quant :
Attention!
Les grilles de spécifications suivantes ne remplacent pas les grilles de spécifications annexées au Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement en vigueur. En cas de contradiction entre une grille et celle annexée au règlement, celle au règlement prévaut.
Entrez l’adresse d’une propriété ou un numéro de lot pour obtenir la grille associée.
Important
Les grilles de spécifications accompagnent les règlements sur le zonage et le lotissement pour en faciliter la compréhension. Ces grilles présentent de façon simplifiée les exigences applicables selon la zone quant aux usages, au terrain, au bâtiment et à son implantation.
En cas de contradiction entre une grille et un règlement, le règlement prévaut.
La grille est composée de cinq colonnes informatives.
Indique la largeur, la profondeur et la superficie minimum à respecter pour chaque usage.
Spécifie la densité résidentielle nette minimale et maximale à atteindre exprimée en nombre de logement à l’hectare. La densité exprimée en pourcentage réfère au rapport minimal à respecter entre la superficie de plancher du bâtiment et la superficie du terrain (COS).
Indique la superficie d’occupation au sol ainsi que la hauteur en mètres et en étages autorisées du bâtiment principal.
Indique les marges minimums à respecter pour l’implantation du bâtiment principal.
La grille peut aussi comporter des notes supplémentaires sous les colonnes ou en bas de page. Ces notes réfèrent à d’autres règlements d’urbanisme qui s’appliquent dans la zone. Consultez les règlements municipaux correspondants pour en savoir davantage sur les exigences.
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