Commissions et comités
Les commissions
Commission de la planification intégrée du territoire (CPIT)
La commission de la planification intégrée du territoire (CPIT) doit, chaque fois qu’il en est requis par le conseil municipal, étudier une question et formuler des avis et des recommandations sur tout sujet qui touche la planification intégrée du territoire, dont notamment :
- la densification intégrée;
- l’habitation;
- le logement social et abordable;
- le développement économique;
- la sécurité routière;
- le transport en commun et modes actifs;
- la protection et conservation du territoire;
- l’aménagement du territoire;
- la gestion des déplacements et des entraves.
Membres
- Steven Blainey, maire de Lévis
- Jean Leblond, Président
- Olivier Biron, Vice-président
- Benoit Forget-Chiasson
- Isabelle Lefebvre
Séances
La CPIT se réunit au besoin et aussi souvent qu’elle le désire, pour un minimum de quatre fois par année. Les délibérations de la commission se tiennent à huis clos.
Commission de l’eau et de l’environnement (CEE)
La commission de l’eau et de l’environnement (CEE) doit, chaque fois qu’il en est requis par le conseil municipal, étudier une question et formuler des avis et des recommandations sur tout sujet qui touche l’eau et l’environnement, dont notamment :
- les milieux naturels et espaces verts;
- la résilience territoriale;
- l’aménagement durable intégré;
- la gestion des ressources en eau;
- la lutte aux changements climatiques;
- la gouvernance environnementale;
- la compétence municipale en gestion des matières résiduelles.
Membres
- Steven Blainey, maire de Lévis
- Jean Demers, Président
- Daniel Saindon, Vice-président
- Olivier Biron
- Anthony Dufour
Séances
La CEE se réunit au besoin et aussi souvent qu’elle le désire, pour un minimum de quatre fois par année. Les délibérations de la commission se tiennent à huis clos.
Commission de la sécurité urbaine (CSU)
La commission de la sécurité urbaine (CSU) doit, chaque fois qu’il en est requis par le conseil municipal, étudier une question et formuler des avis et des recommandations sur tout sujet qui touche la sécurité des personnes et des biens, dont notamment :
- la sécurité publique;
- la sécurité incendie;
- la sécurité civile;
- le développement social et communautaire;
- lutte contre l’itinérance;
- la prévention de la criminalité.
Membres
- Steven Blainey, maire de Lévis
- Erik Bilodeau, Président
- Benoit Forget-Chiasson, Vice-président
- Anne-Marie Tremblay
- Anick Tremblay
Séances
La CSU se réunit au besoin et aussi souvent qu’elle le désire, pour un minimum de quatre fois par année. Les délibérations de la commission se tiennent à huis clos.
Commission des services à la communauté (CSC)
La commission des services à la communauté (CSC) doit, chaque fois qu’il en est requis par le conseil municipal, étudier une question et formuler des avis et des recommandations sur tout sujet qui touche les services à la communauté, dont notamment :
- le développement des sports et des loisirs;
- la promotion de la culture, des arts et des bibliothèques;
- l’aménagement et la valorisation des parcs et des espaces de plein air;
- le soutien aux organismes du territoire;
- le logement abordable et social;
- l’interaction citoyenne;
- la participation citoyenne.
Membres
- Steven Blainey, maire de Lévis
- Anick Tremblay, Présidente
- Anne-Marie Tremblay, Vice-présidente
- Daniel Saindon
- Alain Quirion
Séances
La CSC se réunit au besoin et aussi souvent qu’elle le désire, pour un minimum de quatre fois par année. Les délibérations de la commission se tiennent à huis clos.
Commission des finances et de l’administration (CFA)
La commission des finances et de l’administration (CFA) doit, chaque fois qu’il en est requis par le conseil municipal, étudier une question et formuler des avis et des recommandations sur tout sujet qui touche les finances et l’administration, dont notamment :
- les finances;
- le capital humain;
- l’approvisionnement et la gestion contractuelle;
- la gestion des actifs;
- les technologies de l’information;
- la gestion immobilière;
- la gestion des risques;
- la performance organisationnelle.
Membres
- Steven Blainey, maire de Lévis
- Alain Quirion, Président
- Benoit Forget-Chiasson, Vice-président
- Mélanie Sicotte
- Anick Tremblay
Séances
La CFA se réunit au besoin et aussi souvent qu’elle le désire, pour un minimum de quatre fois par année. Les délibérations de la commission se tiennent à huis clos.
Les comités municipaux
Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
Le CCU de la Ville effectue des recommandations aux conseils d’arrondissement en ce qui a trait aux règlements discrétionnaires.
- Demandes de permis ou de certificats d’autorisation relatifs aux :
- PIIA (sauf patrimonial);
- dérogations mineures;
- usages conditionnels.
- Restrictions à la délivrance de permis en raison de certaines contraintes.
Membres
- Karine Lavertu
- Benoit Forget-Chiasson
- Olivier Biron
Comité consultatif d’urbanisme en patrimoine (CCUP)
Le CCUP de la Ville effectue des recommandations aux instances décisionnelles en matière de patrimoine sur l’ensemble du territoire.
- Il émet des recommandations aux conseils d’arrondissement au sujet de demandes de permis ou certificats relatives aux PIIA (volet patrimonial) et aux biens patrimoniaux cités (LPC).
- En tant que « conseil local du patrimoine » au sens de la Loi sur le patrimoine culturel (LPC), il doit être consulté notamment pour :
- adopter, abroger un règlement d’identification ou de citation d’un bien patrimonial;
- adopter une résolution pour demander la désignation d’un paysage culturel patrimonial au gouvernement;
- acquérir un bien patrimonial;
- délivrer ou refuser une autorisation de démolition d’un bien cité.
- Il émet des recommandations au comité de démolition au sujet de demandes de certificat d’autorisation relatives à la démolition d’immeubles patrimoniaux.
Membres
- Karine Lavertu
- Isabelle Lefebvre
- Anne-Marie Tremblay
Comité consultatif agricole (CCA)
Le comité consultatif agricole étudie et fait des recommandations au comité exécutif sur toute question relative à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux rattachés à ce domaine.
Il a également pour fonction d’émettre des avis au comité exécutif sur les demandes adressées à la Commission de protection du territoire agricole du Québec.
Membres
- Erik Bilodeau, Président
- Eric Nadeau
- Gaétan Fréchette, producteur agricole
- Martin Fréchette, producteur agricole
- Maxime Labrie, producteur agricole
- Gaétan Plante, représentant des résidentes et résidents
Comité de toponymie
Le comité de toponymie relève du Règlement RV-2020-20-04 constituant le Comité consultatif de toponymie de la Ville.
- Il effectue la recommandation d’odonymes pour les voies de circulation de la Ville.
- Il effectue la recommandation de toponymes pour les parcs et espaces verts publics, les immeubles de la Ville et autres entités municipales.
- Il reçoit, analyse et traite les propositions de noms déposés à la Ville et gère la banque de noms pour d’éventuelles attributions.
- Il analyse et traite des demandes de commémorations pour des fins toponymiques.
- Il fournit des avis sur toute question d’attribution de nom de lieu au conseil municipal.
Comité de démolition d’immeubles de la Ville
Le comité de démolition est un comité décisionnel qui étudie les demandes d’autorisation de démolition assujetties au Règlement RV-2023-22-74 sur la démolition d’immeubles et qui autorise ou non la démolition.
Membres
- Anthony Dufour, Président
- Anne-Marie Tremblay
- Erik Bilodeau
Ces informations vous ont-elles été utiles?
Les champs suivis d'un * sont obligatoires.