Attention!
Enceinte de piscine
La conception d’un garde-corps et les normes s’y rapportant peuvent être différentes pour l’enceinte d’une piscine. Pour obtenir tous les détails, consultez la page Installer une piscine ou une plateforme pour piscine.
Escaliers et garde-corps
Mise en garde
Le contenu de cette page Web ne constitue aucunement une liste exhaustive des règles prévues aux règlements. Il demeure la responsabilité de la requérante ou du requérant de se référer aux règlements municipaux ainsi qu’à toutes autres normes applicables, le cas échéant.
Vous avez à installer des escaliers et des garde-corps? Vous devez respecter certaines normes.
Escaliers
Voici les normes à respecter lors de la construction ou la rénovation d’escaliers.
Comment mesurer l’échappée ?
À la verticale au-dessus de la largeur de passage de l’escalier à partir de la tangente au nez des marches et des paliers jusqu’à l’élément le plus bas situé au-dessus.
2. Main courante
La main courante est la partie supérieure d’un garde-corps ou d’une rampe d’escalier destinée à être prise en main.
Vous devez toujours installer une main courante, sauf dans les cas suivants :
- Un escalier intérieur ayant au maximum 2 contremarches.
- Un escalier extérieur ayant au maximum 3 contremarches.
3. et 7. Garde-corps
Un garde-corps est une barrière de protection placée autour des ouvertures dans un plancher, sur les côtés ouverts d’un escalier ou d’un balcon afin de prévenir une chute accidentelle.
Hauteurs minimales
Garde-corps des volées d’escaliers (sauf escaliers d’issue exigés): 900 mm
Autres garde-corps: 1070 mm
Comment mesurer la hauteur des garde-corps?
Verticalement, du dessus du garde-corps jusqu’au bord extérieur du nez de la marche desservie par le garde-corps.
4. Escalier
Largeur minimum de l’escalier : 860 mm (86 cm)
5. Volée d’escaliers
La volée d’escaliers est une série de marches avec paliers reliant un étage à un autre.
Hauteur verticale maximum de toute volée d’escaliers: 3,7 m
6. Palier
Un palier est la plate-forme entre deux volées d’un escalier.
Voir les normes à respecter
8. Marche
La marche est l’ensemble formé par la surface plane sur laquelle on pose le pied et la contremarche.
Profondeur de marche
Minimum: 235 mm (23,5 cm)
Maximum: 355 mm (35,5 cm)
La profondeur d’une marche ne doit pas être inférieure à son giron ni supérieure à celui-ci augmenté de 25 mm (2,5 cm).
Attention!
Marches d’angle
L’utilisation de marches d’angle dans un escalier extérieur est interdite.
9. Giron
Le giron est la distance horizontale de nez de marche à nez de marche.
Dimensions du giron
Mininum: 210 mm (21 cm)
Maximum: 355 mm (35,5 cm)
10. Contremarche
La contremarche est la partie verticale de la marche d’un escalier.
Hauteur d’une contremarche
Minimum: 125 mm (12,5 cm)
Maximum: 200 mm (20 cm)
La hauteur des contremarches doit être uniforme dans une même volée.
11. Nez de marche
Le nez de marche est le bout de la marche d’un escalier, généralement arrondie.
Attention!
Dimensions des composantes de l’escalier
Les dimensions des composantes de l’escalier (marches, contremarches, girons et nez) d’une même volée doivent être uniformes.
Paliers
Un palier est la plate-forme entre deux volées d’un escalier.
Les paliers doivent respecter les normes suivantes :
- Il doit y avoir un palier en bas et en haut de chaque volée d’escaliers ou si une baie de porte donne sur un escalier.
- Il n’est pas obligatoire de prévoir un palier en haut d’une volée d’un escalier extérieur desservant une entrée secondaire si :
- l’escalier n’a pas plus de 3 contremarches ;
- et la porte principale est une porte coulissante ou elle ouvre du côté opposé à l’escalier.
- Il n’est pas obligatoire de prévoir un palier en bas d’un escalier extérieur s’il n’y a aucun obstacle, comme une barrière ou une porte, en dessous d’une distance équivalente à la largeur de l’escalier, ou à 90 cm. Dans ce cas, la plus faible des valeurs est retenue.
- Si des volées d’escaliers de différentes largeurs donnent sur un même palier, la largeur de celui-ci doit être d’au moins la plus petite largeur réelle de l’escalier.
- Si une porte ouvre sur un escalier, son débattement ne doit pas déborder du palier.
Dimensions des paliers
La largeur et la longueur des paliers doivent respecter les normes selon leurs configurations.
Rampe ou escalier extérieur droit, ou palier extérieur permettant de tourner à moins de 30°
Largeur minimale (A) : Largeur de l’escalier
Longueur minimale (B) : Au moins 90 cm
DP: Direction de parcours
Palier permettant de tourner à un angle égal ou supérieur à 30°, mais inférieur à 90°
Largeur minimale (A) : Largeur de l’escalier mesurée perpendiculairement à la direction parcours (DP)
Longueur minimale :
- Au moins 230 mm (23 cm) mesurés à partir du côté intérieur du palier (B)
et - au moins 370 mm (37 cm) mesurés à 230 (23 cm) à partir du côté intérieur du palier ou de la main courante (C)
Palier permettant de tourner à 90° ou plus
Largeur minimale (B) : Largeur de l’escalier mesurée perpendiculairement à la direction de parcours
Longueur minimale (B) : Au moins la largeur du palier
Garde-corps
Un garde-corps est une barrière de protection placée autour des ouvertures dans un plancher ou sur les côtés ouverts d'un escalier, d'un palier, d'un balcon, d'une mezzanine, d'une galerie ou d'un passage piéton surélevé ou à tout autre endroit afin de prévenir une chute accidentelle dans le vide. Le garde-corps peut comporter ou non des ouvertures.
Attention!
Les normes peuvent différer
Les normes peuvent différer pour les escaliers intérieurs ou pour les garde-corps non exigés, pour en savoir plus, consulter le Règlement RV-2011-11-27 sur la construction. La conception d’un garde-corps et les normes s’y rapportant peuvent également être différentes pour l’enceinte d’une piscine. Pour en savoir plus consultez la page Installer une piscine et une plate-forme pour piscine.
Obligation d’installer un garde-corps
Vous devez installer un garde-corps sur toute surface accessible à d’autres fins que l’entretien et dont chaque côté n’est pas protégé par un mur si :
- la dénivellation dépasse 600 mm (60 cm) entre la surface de circulation piétonnière et la surface adjacente;
- la surface adjacente en deçà de 1,2 m de la surface de circulation piétonnière a une pente supérieure à 1 : 2.
Exemples de surfaces :
- Volées d’escaliers
- Rampes
- Paliers extérieurs
- Porches
- Balcons
- Mezzanines
- Galeries
- Passages piétons surélevés
Dimensions des garde-corps
Voici les hauteurs minimales à respecter pour les différents garde-corps.
Garde-corps extérieurs
Les garde-corps extérieurs desservant au plus un logement ou une maison comportant un logement accessoire (y compris les aires communes) doivent avoir une hauteur minimale de 900 mm (90 cm) si l’aire piétonnière protégée par le garde-corps est située à au plus 1 800 mm (1,8 m) au-dessus du sol fini.
Garde-corps des volées d’escaliers
Les garde-corps des volées d’escaliers, sauf dans les escaliers d’issue exigés, doivent avoir une hauteur d’au moins 90 cm.
La hauteur des garde-corps des volées d’escaliers doit être mesurée verticalement du dessus du garde-corps jusqu’au bord extérieur du nez de la marche desservie par le garde-corps.
Autres garde-corps d’escaliers
Tous les autres garde-corps, incluant ceux des escaliers d’issue exigés, doivent avoir une hauteur d’au moins 1070 mm (107 cm).
Parties ajourées d’un garde-corps
Les parties ajourées d’un garde-corps exigé ne doivent pas permettre le passage d’un objet sphérique de 10 cm de diamètre.