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X-Charny - V-768

Date d'entrée en vigueur ?

Date d'entrée en vigueur
La date d’entrée en vigueur correspond au jour à partir duquel le règlement devient officiel et applicable. Dès cette date, les dispositions du règlement doivent être respectées par tous les citoyens et les acteurs concernés.

10 février 1992

Date de la dernière modification ?

Date de la dernière modification
Date d’entrée en vigueur de la plus récente modification apportée au règlement.

12 novembre 2011

Date d'inactivité ?

Date d'inactivité
Date à partir de laquelle le règlement cesse d’être en vigueur à la suite de son remplacement ou de son abrogation.

26 juin 2012

Type de règlement

Règlement municipal

Règlement officiel ou codifié

X-Charny - V-768

Règlement V-768

Règlement officiel

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RV 2011 10 83 RV 2011 10 40 RV 2010 09 40 RV 2009 09 00 RV 2008 07 87 RV 2007 06 98 RV 2007 06 68 RV 2007 06 61 RV 2006 04 99 RV 2006 04 67 RV 2005 04 37 RV 2005 04 16 RV 2005 04 14 RV 2004 02 81 RV 2003 01 22 V1034 CHN V1033 CHN V1028 CHN V1018 CHN V1017 CHN V1016 CHN V1015 CHN V1012 CHN V1008 CHN V994 CHN V993 CHN V991 CHN V989 CHN V988 CHN V977 CHN V975 CHN V974 CHN V962 CHN V959 CHN V943 CHN V942 CHN V935 CHN V918 CHN V915 CHN V873 CHN V855 CHN V854 CHN V853 CHN V852 CHN V829 CHN V818 CHN V817 CHN V810 CHN V787 CHN

Annexe RV 2006 04 99 Annexe RV 2006 04 67 Annexe V768 CHN

X-Charny - V-768

[Ex-Charny] Règlement numéro V-768 concernant le zonage

Avis important

Ce règlement est remplacé par RV-2011-11-23

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