RV-2004-02-02
Règlement décrétant des travaux pour la construction d’une bibliothèque et de locaux culturels dans le secteur Charny ainsi qu’un emprunt
Ce règlement est modifié par la résolution CV-2011-12-33 adoptée à la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lévis du 5 décembre 2011.