Aménagement intérieur
Mise en garde
Le contenu de cette page Web ne constitue aucunement une liste exhaustive des règles prévues aux règlements. Il demeure la responsabilité de la requérante ou du requérant de se référer aux règlements municipaux ainsi qu’à toutes autres normes applicables, le cas échéant.
Lors de la construction, de la rénovation ou de l’agrandissement de votre maison unifamiliale, vous devez respecter les normes concernant les éléments suivants :
- Les différentes pièces de votre maison
- Les fenêtres des chambres
- Les portes de logement
Dimensions minimales des pièces d’une maison
Selon le type de pièces, les normes suivantes s’appliquent :
| Pièce ou espace | Hauteur minimale plancher/plafond | Aire minimale exigé au-dessus de laquelle une hauteur minimale sous plafond doit être prévue | Surface vitrée minimale |
| Salle de séjour ou aire de séjour | 2.1 m | 10 m2 | 1 m2 |
| Salle à manger ou coin repas | 2.1 m | 5.2 m2 | 0.52 m2 |
| Cuisine ou coin cuisine | 2.1 m | 3.2 m2 | Non obligatoire |
| Chambre ou coin repos des maîtres | 2.1 m | 4.9 m2 | 0.5 m2 |
| Autre chambre ou pièce où l’on dort | 2.1 m | 3.5 m2 | 0.5 m2 |
| Corridor, vestibule ou entrée principale | 2.1 m | Aire de l’espace | Non obligatoire |
| Salle de jeu, de séjour ou cinéma maison au sous-sol, atelier | 2.1 m | 3.5 m2 | Non obligatoire |
| Salle de bain, toilettes ou coin buanderie au-dessus du niveau moyen du sol | 2.1 m | Aire de l’espace ou 2.2 m², selon la moins élevée des deux valeurs | Non obligatoire, si ventilation mécanique |
| Sous-sol non aménagé, y compris coin buanderie. Salle de mécanique | 2 m | Hauteur de passage sous les poutres et dans les aires de circulation | Non obligatoire |
| Espace de rangement | Aucune | Aucune | Aucune |
| Pièces et espaces aménagés non mentionnés | 2.1 m | 2.2 m2 | Non obligatoire |
| Garage de stationnement | 2 m | Aire de l’espace | Non obligatoire |
Fenêtres des chambres
Vous devez vous assurer que vos travaux de construction, de rénovation ou d’agrandissement respectent ces normes concernant les fenêtres dans les chambres :
- Chaque chambre ou chambre combinée doit posséder au moins une fenêtre extérieure ou une porte extérieure qui s’ouvre de l’intérieur sans qu’il ne soit nécessaire d’enlever un châssis de fenêtre ou des pièces de quincaillerie.
- La fenêtre doit offrir une ouverture dégagée d'une surface d’au moins 0,35 m², sans qu’aucune dimension ne soit inférieure à 380 mm; et maintenir cette ouverture sans l’aide de moyen de support supplémentaire durant une urgence.
- S’il y présence d’une margelle, un dégagement d’au moins 76 cm à l’avant de la fenêtre doit être prévu.
Exemple de fenêtre de chambre non conforme :
Portes des logements
Les baies de portes dans un logement doivent être conçues pour recevoir des portes dont la hauteur minimum est de 1,98 m. De plus, selon leur emplacement, elles doivent respecter la largeur minimum suivante :
Emplacement
| Largeur minimum |
| Logement ou maison comportant un logement accessoire, y compris les aires communes (entrée exigée) | 81 cm |
| Entrée ou vestibule | 81 cm |
| Escalier menant à un niveau où il y a un espace aménagé | 81 cm |
| Toutes les portes d’au moins un accès au sous-sol à partir de l’extérieur | 81 cm |
| Salle de service | 81 cm |
| Penderie dans laquelle on peut pénétrer | 61 cm |
| Salle de bain, toilettes, salle de douche *Voir exception | 61 cm |
| Pièces donnant sur un corridor de 71 cm de largeur | 61 cm |
| Pièces non mentionnées ci-dessus, balcon extérieur | 76 cm |
Exception :
Si un corridor d’au moins 86 cm dessert une ou plusieurs salles de bain, au moins une de ces salles doit posséder une porte ayant une largeur minimale de 76 cm.
Foire aux questions
Ouvrez la fenêtre au maximum, puis mesurez l’espace d’ouverture à l’intérieur du cadre.
Oui. La fenêtre doit respecter les normes d’une chambre.
Malheureusement, la pièce ne peut pas être aménagée en pièce habitable (chambre, salle de bain, salon, cuisine, salle à manger, etc.).