RV-2007-06-02
Règlement décrétant des travaux de réfection des chapelles (secteur Lévis) ainsi qu’un emprunt
Ce règlement est modifié par la résolution CV-2011-12-33 adoptée à la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lévis du 5 décembre 2011.
Ce règlement est modifié par la résolution CV-2011-12-33 adoptée à la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lévis du 5 décembre 2011.