RV-2005-04-01
Règlement décrétant un emprunt pour la fourniture de services professionnels relatifs à la réalisation et à la mise en œuvre du plan de développement des ressources humaines
Ce règlement est modifié par la résolution CV-2013-06-60 adoptée à la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lévis du 2 juillet 2013.