RV-2005-03-44
Règlement décrétant un emprunt pour la fourniture de services professionnels relatifs à la réalisation d’études visant à optimiser les réseaux d’aqueduc, d’égouts et de traitement des eaux
Ce règlement est modifié par la résolution CV-2008-12-11 adoptée à la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lévis du 1er décembre 2008.