Accéder au contenu

Retourner à la page d'accueil

Règlements et permis

Règlements municipaux
Permis de construction et rénovation
Autres permis ou autorisations
Règlements à caractère provisoire sur les projets de construction
Mesures de contrôle intérimaire relatives à la conservation des milieux naturels
Animaux

Collectes et écocentres

Calendrier des collectes
Guide du tri
Gestion de bacs
Services des collectes
Encombrants
Écocentres et lieux de dépôt

Avis d'ébullition et coupures d'eau
Calendrier d'arrosage
Rinçage du réseau d'aqueduc
Qualité de l'eau
Branchement au réseau public
Compteurs d'eau
Installations septiques
Eaux usées des entreprises

Travaux, entretien et entraves

Info entraves et travaux
Grands chantiers
Signaler un bris ou un besoin d'entretien
Signaler un nid-de-poule
Balayage des rues
Occupation de la voie publique

Statut de l'opération de déneigement
Consignes pour le déneigement
Permis de dépôt de neige dans la rue
Règlementation sur le stationnement hivernal

Taxes, droits de mutation et évaluation

Taxes foncières
Rôle d'évaluation foncière
Autres taxations

Sécurité publique

Avis d’ébullition et alertes d’urgence
S'inscrire aux avis municipaux d'urgence
Numéros et services d'urgence
Service de police
Sécurité incendie
Sécurité civile
Sécurité routière et circulation

Cour municipale

Présentation de la Cour
Paiement à la cour municipale
Constat d'infraction
Services d’informations juridiques
Avis de publication, rôles et calendrier de la cour
Ressources en ligne
Tribunal adapté

Raccourcis utiles

Info entraves et travaux

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Info entraves et travaux

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Info entraves et travaux

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Info entraves et travaux

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Info entraves et travaux

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Info entraves et travaux

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Numéros et services d'urgence

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Raccourcis utiles

Paiement à la cour municipale

Permis de construction et rénovation

Collectes des encombrants

Rinçage du réseau d'aqueduc

Calendrier des collectes

Loisirs et communauté

Sports et plein air

Aquatique
Patinoires et arénas
Autres activités sportives
Parcs et espaces verts
Réseau cyclable
Guide des loisirs
Louer une salle communautaire ou une installation sportive
Bourses aux athlètes ambassadeurs

Découvrir les bibliothèques
Abonnement, modalités et services
Ressources numériques
Programmes
Salles d'exposition
Foire aux questions - Bibliothèques

Explorer la culture à Lévis
Activités, événements et attraits culturels
Arts visuels
Programmes et politiques

Vie communautaire

Développement social et communautaire
Activités communautaires
Répertoire des organismes
Louer une salle communautaire ou une installation sportive
Boîte à outils des organismes

Modalités, horaires et tarifs
Inscription
Programme d’intégration et d’accompagnement
Foire aux questions - Camp de jour
Emplois au Camp de jour

Raccourcis utiles

Piscines et jeux d'eau

Parcs et espaces verts

Parcours cyclables

Carte des installations sportives

Activités, événements et attraits culturels

Raccourcis utiles

Piscines et jeux d'eau

Parcs et espaces verts

Parcours cyclables

BiblioCube

Activités, événements et attraits culturels

Raccourcis utiles

Piscines et jeux d'eau

Parcs et espaces verts

Parcours cyclables

BiblioCube

Activités, événements et attraits culturels

Raccourcis utiles

Piscines et jeux d'eau

Parcs et espaces verts

Parcours cyclables

BiblioCube

Activités, événements et attraits culturels

Raccourcis utiles

Piscines et jeux d'eau

Parcs et espaces verts

Parcours cyclables

BiblioCube

Activités, événements et attraits culturels

Découvrir Lévis

Actualités
Présentation de la Ville
S'établir à Lévis
Planification stratégique
Grands dossiers en cours
Histoire et patrimoine
Tourisme
Carrières
S’informer
Nous joindre
Trouver un lieu

Aménagement du territoire

Planification du territoire
Développement résidentiel
Programmes de subvention
Quartiers historiques et architecture patrimoniale
Activités agricoles

Transport et mobilité

Transport en commun et traversier
Réseau cyclable
Stationnements municipaux
Bornes de recharge électrique

Politiques et plans d'action en environnement
Aides financières environnementales
Protection de l’environnement
Maladies de l’arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles
Programmes éducatifs

Organisation municipale

Structure administrative
Avis publics
Participation citoyenne
Vérificateur général
Élections
Plaintes et réclamations
Accès aux documents
Finances et politiques financières
Célébrer une union civile ou un mariage

Conseil municipal

Structure démocratique
Membres du conseil municipal
Séances du conseil municipal
Comité exécutif
Conseils d’arrondissements
Commissions et comités

Raccourcis utiles

Séances du conseil municipal

Aides financières environnementales

Maladies de l'arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles

Plaintes et réclamations

Participation citoyenne

Raccourcis utiles

Aides financières environnementales

Maladies de l'arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles

Plaintes et réclamations

Membres du conseil municipal

Séances du conseil municipal

Raccourcis utiles

Aides financières environnementales

Maladies de l'arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles

Plaintes et réclamations

Membres du conseil municipal

Séances du conseil municipal

Raccourcis utiles

Aides financières environnementales

Maladies de l'arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles

Plaintes et réclamations

Membres du conseil municipal

Séances du conseil municipal

Raccourcis utiles

Aides financières environnementales

Maladies de l'arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles

Plaintes et réclamations

Membres du conseil municipal

Séances du conseil municipal

Raccourcis utiles

Aides financières environnementales

Maladies de l'arbre, plantes envahissantes et insectes nuisibles

Plaintes et réclamations

Membres du conseil municipal

Séances du conseil municipal

Services aux entreprises

Soutien financier
Accompagnement et services-conseils
Activités pour les gens d'affaires
Guides de références
Liens utiles aux entreprises
ImmoLévis
S'abonner à Info-Lévis Entreprise

Développement économique

Marketing territorial - Vivez le courant Lévis
Rapports annuels
Statistiques et indicateurs de développement économique

Faire affaire avec la Ville

Contrats et appels d’offres

Raccourcis utiles

Soutien financier

Accompagnement et services-conseils

Règlements à caractère provisoire sur les projets de construction

Zonage et grilles de spécifications

Services aux promoteurs

Raccourcis utiles

Soutien financier

Accompagnement et services-conseils

Règlements à caractère provisoire sur les projets de construction

Zonage et grilles de spécifications

Services aux promoteurs

Carte Interactive

Calendrier des événements

Rechercher

Services
Règlements et permis
Règlements municipaux
X-Sainte-Hélène-de-Breakeyvill...

Date d'entrée en vigueur ?

Date d'entrée en vigueur
La date d’entrée en vigueur correspond au jour à partir duquel le règlement devient officiel et applicable. Dès cette date, les dispositions du règlement doivent être respectées par tous les citoyens et les acteurs concernés.

16 juillet 1991

Date de la dernière modification ?

Date de la dernière modification
Date d’entrée en vigueur de la plus récente modification apportée au règlement.

19 avril 2011

Date d'inactivité ?

Date d'inactivité
Date à partir de laquelle le règlement cesse d’être en vigueur à la suite de son remplacement ou de son abrogation.

26 juin 2012

Type de règlement

Règlement municipal

Règlement officiel ou codifié

X-Sainte-Hélène-de-Breakeyville - 200

Règlement 200

Règlement officiel

Autres documents

RV 2011 10 38 RV 2010 10 17 RV 2009 08 71 RV 2008 07 66 RV 2007 06 98 RV 2007 06 75 RV 2007 06 68 RV 2007 06 48 RV 2007 05 90 RV 2006 05 74 RV 2006 05 48 RV 2006 04 51 RV 2005 04 46 RV 2005 04 38 RV 2005 04 32 RV 2005 03 50 RV 2004 03 24 RV 2004 03 12 RV 2004 02 30 RV 2004 01 87 RV 2004 01 80 RV 2003 01 57 RV 2003 00 64 200 32 BRE 200 31 BRE 200 30 BRE 200 29 BRE 200 28 BRE 200 27 BRE 200 26 BRE 200 25 BRE 200 24 BRE 200 23 BRE 200 22 BRE 200 21 BRE 200 20 BRE 200 19 BRE 200 18 BRE 200 17 BRE 200 16 BRE 200 15 BRE 200 14 BRE 200 13 BRE 200 12 BRE 200 11 BRE 200 10 BRE 200 09 BRE 200 08 BRE 200 07 BRE 200 06 BRE 200 05 BRE 200 04 BRE 200 03 BRE 200 02 BRE 200 01 BRE

Annexes RV 2011 10 38 Annexe RV 2010 10 17 Annexes RV 2009 08 71 Annexe RV 2007 06 48 Annexe RV 2007 05 90 Annexe RV 2006 05 74 Annexe RV 2005 04 46 Annexe RV 2005 04 32 Annexe RV 2005 03 50 Annexe RV 2004 01 87 Annexe 200 BRE

X-Sainte-Hélène-de-Breakeyville - 200

[Ex-Sainte-Hélène-de-Breakeyville] Règlement de zonage

Avis important

Ce règlement est remplacé par RV-2011-11-23

Infolettres et alertes en direct

Abonnez-vous!

Recevez directement dans votre boîte courriel les informations qui vous intéressent sur la Ville de Lévis. Restez au courant des actualités municipales, des dates à retenir et des idées de sorties!

Besoin d’aide?

Une question? Une demande? Contactez-nous, nous sommes là pour vous!

Joindre la Ville

Liens rapides

Présentation de la Ville
Blogue
Salle de presse
Carrières
Trouver un lieu

Conditions et politiques

Plan du site
Accessibilité
Politiques de confidentialité et protection des renseignements personnels

Facebook instagram X Utube LIn Tiktok

© 2026, Ville de Lévis. Tous droits réservés.